Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEN
SOCIETE ELECTRO-NAVALE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1447559
Date de dépôt :
29/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/1998

Présentation de la marque SEN

Déposée le 29 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ELECTRO-NAVALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ELECTRO-NAVALE domicilié(e) 6, rue Centrale, Z.I.L. 44800 SAINT-HERBLAIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque SEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEN est expirée depuis le 29 janvier 1998.

SOCIETE ELECTRO-NAVALE a également déposé les autres marques suivantes : MODUFLEX , MODULAIR , MODULEC , CENTRASTOR CM 90 , MODULOIL , SEN


SOCIETE ELECTRO-NAVALE, Société Anonyme - 6, rue Centrale, Z.I.L. 44800 SAINT-HERBLAIN. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Installations électriques et électroniques de bord.